Expéditions et retours
La "livraison" comprend l'ensemble du processus. Le VENDEUR livre en Belgique, Suisse, Royaume-Uni et France Métropolitaine. La livraison en Suisse implique des frais de TVA locale et de dédouanement. La livraison se fait à l'adresse indiquée lors de la commande, dans les délais de confirmation (hors week-ends et jours fériés, délai après règlement). En cas de produits multiples avec des délais différents, la livraison peut être en plusieurs fois dans le délai maximal annoncé. Le CLIENT peut choisir une date de livraison différée (avec une période de 15 jours). La modification ultérieure de la date entraîne des frais supplémentaires. Des frais de stockage peuvent être facturés.
Domiclo s'engage à respecter les dates de livraison et informe en cas de retard. La livraison est effectuée par des transporteurs spécifiques qui contactent le CLIENT (sous 5 à 10 jours après sortie d'usine) pour un rendez-vous. Le CLIENT doit être disponible. La reprogrammation de livraison non honorée par le CLIENT est facturée. La livraison s'effectue en limite de propriété (bas d'immeuble/devant domicile). Le CLIENT peut devoir aider au déchargement pour les quantités importantes ou le matériel lourd. L'accès pour un camion de 33 tonnes doit être prévu. La livraison par camion 33T est sans frais supplémentaires, par camion 3.5T avec un coût minimum de 199€ TTC. En cas d'impossibilité de livraison, un nouveau point de livraison est convenu, avec des frais supplémentaires possibles.
Le CLIENT peut choisir entre Colissimo, Mondial Relay/Point Relais, ou BMV France EXPRESS. La signature du CLIENT vaut preuve de livraison. Les informations de suivi sont disponibles via le lien de confirmation. Le VENDEUR n'est pas responsable des erreurs d'adresse. Les frais de réexpédition sont à la charge du CLIENT. Le VENDEUR peut refuser la livraison pour motif légitime. Les frais de livraison sont calculés selon le poids et le mode choisi. En cas de force majeure empêchant la livraison, le CLIENT est informé et remboursé après un mois si la livraison reste impossible.
Les tarifs de transport pour les produits volumineux (Pergola, Store Banne, Portail) sont basés sur l'accessibilité par camion 33T. Un supplément peut être facturé en cas de contraintes. 4.2. Réception : La livraison est réputée effectuée lors de la mise à disposition par le transporteur. Tout produit doit être accompagné d'un bon de livraison signé par le CLIENT. Le CLIENT doit vérifier les produits (avaries, manquants, défauts) lors de la livraison et inscrire des réserves précises sur le bon de livraison (les mentions "sous réserve de déballage" sont insuffisantes), puis confirmer au transporteur et à Domiclo.fr par LRAR sous 3 jours. Le CLIENT doit fournir des justificatifs. Aucun retour sans accord écrit préalable de Domiclo.fr.
Si un retour exceptionnel est accepté, il doit se faire sous un mois avec la facture, et 10% du prix net unitaire seront déduits pour les frais de remise en stock. Les réclamations acceptées donnent lieu à échange ou remboursement (si indisponibilité). Les frais de réexpédition sont à la charge du CLIENT (remboursés si le retour est accepté). Le produit retourné doit être en parfait état dans son emballage d'origine.